CGV

 

Le client reconnaît être âgé d'au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s'il est mineur, d'être en mesure de justifier de l'accord de ses représentants légaux.

Les Systèmes d'agrandissement automatique SONT CONSIDÉRÉS COMME VALANT PREUVE, DE LA NATURE, DU CONTENU ET DE LA DATE DE LA COMMANDE. Nomad confirme L'ACCEPTION DE SA COMMANDE AU CLIENT À L'ADRESSE E-MAIL QUE CELUI-CI AURA communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de comm.

Esprits-Nomad se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les Informations que le client Fournit lors de la commande doIvent Être Complètes, exactes et à Jour.  

Esprits-Nomad se réserve le droit de demander au client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Nomad ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Esprits-Nomad s'efforce de présenter aussi clairement que possible les principales caractéristiques des produits ainsi que les informations obligatoires que le client doit recevoir en vertu du droit applicable. Le client s'engage à lire attentivement CES Informations Avant de passer sa commande Sur le Site.

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés sur le site nomad-bougies.myshopify.com . Elles Sont Systématication AccessBebles sur le site Présent par l'achède au moment de l'agrandissement de la commande. En conséquence, le fait de passer commande et de cocher la case indiquant que vous acceptez les conditions générales de vente présentes implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des conditions générales de vente présentes ne peut être interprété comme vaillant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des conditions mentionnées.

Offres et prix

Les Prix des Produits Sont Indiqués en Euros, Toutes Taxes Comprend la participation hors du port. Le Prix Total de la Commande (Frais de Port Compris) est Indiqué dans le Panier. Esprits NOMAD  SE RÉSERVE LE DROIT DE NODIFIER SES PRIX À TOT TOT. Cependant, Les Produits Seront Facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'agriseur de la commande. Pour les départements d'Outre-mer, la Suisse et tous les autres pays hors de l'Union Européenne, les prix de vente affichés sont réputés hors-taxes et ne pourront donc être assujettis à une déduction de TVA. Le client reconnaît qu'il est considéré comme l'importateur officiel et qu'il pourra, selon le pays ou département d'Outre-mer de livraison choisi au moment de la commande, avoir à s'acquitter de droits de douane et/ou d'importation en fonction de la législation en vigueur dans le dit pays ou département d'Outre-mer.

Les Produits Demeurent l'Entière Proprié de Nomad Bougies Jusqu'au EXCELL ENCRESSEMENT DU PRIX PAR Esprit-NOMAD . Tout risque de perte ou d'endommagement des produits vous est transféré au moment où vous ou un tiers désigné par vous, et autre que le transporteur que nous proposons, prend physiquement possession des produits.

Commande et validation de la transaction

Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton « commander et payer » et cochez la case correspondante à l'acceptation des conditions générales, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des conditions générales de vente présentes entièrement et sans réserve. VOTRE COMMANDE ESTL ALORS TRAITÉ AFIN QUE VOS PUISSIEZ VERVOIR VOTRE COLIS. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.

DÈS L'ENRÉGISTRATION DE VOTRE COMMANDE, UN ACCUSÉ DE RÉESCTION DÉTAILÉ DE CELLE-CI VOUR ENVOYÉ À VOTRE ADRESSE EMAIL. Cet accusé de réception précise le Montant Exact Facturé et les Modalités de Livaison de Votre Commande. Il comprendra également une copie des présentes conditions générales de vente.

Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande constituent un mode de preuve de la nature de la convention et de sa date, bien que tout autre mode de preuve soit acceptable. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande cependant pour un motif légitime, par exemple lorsqu'il existe un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Disponibilité des produits

NOS OFFRES DE PRODUITS PROPOSÉS SUR LE SITE NE SONT VALABLES QUE DANS LA LIMITE DES ACTIONS DES CONSTANTS. Les produits en rupture de stock seront identifiés sur le site et ne pour la foire de l'objet d'Un commandé.

Paiement

Le Règlement de Vos Achats sur le site s'opère exclusivement en euros et peut s'effectuer par carte bancaire (Visa, Mastercard, CB).

  • Le Paiment Par Carte Bancaire: il s'effecue en ligne lors de la passation de commode et est Entièment Sécuré. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un service de validation bancaire en mode SSL (couche de socket sécurisée). Vous effectuez alors vos achats en fourre-tout sécurisé.

Livraison

Nomad Traite Les Commandes dans Les Meilleurs Délais Dès Réception de la Confirmation de Règlement du Client. Sauf indication contraire, la livaison est effectuée à l'adresse que le client indique lors de sa commande. Une factureve le détail de ses achats est conjoint au colis. Le commandant des envois soi-même par la poste, via les services de so colissimo, suisse par la société relais mondial.

Si le client n'est pas présent au domicile au moment de la livraison, un bordereau est déposé dans sa boîte aux lettres afin qu'il puisse retirer son colis auprès du bureau de poste le plus proche.

Les retards concernant les délais de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l'annulation de la commande. Toutefois, en cas de Livaison non effectuée dans un décor de 30 heures, le client pourra résilier sa comm. Dans CE Cas, La Société Nomad Remboursera l'Intégralité du Montant Perçu. En contrepartie, le client s'engage à retourner le colis à la société Nomad en cas de réception de celui-ci après résiliation de sa commande.

Les Livraisons au Lieu dans le Délai Spécifié Lors de la Passation de la Commande. Les Livraisons sur le Lieu en France Métropolitaine, dans les territoires d'outre-mer et en corse. Égalation des effets des Livraisons à l'Internationale. Il vous appartient de-nous quatrenir exactivation toutes Les Précisions Nécesses au Bon Achemination de Votre Commande.

Pour la France Métropolitaine (hors Corse et hors outre-mer), les frais d'envoi standard (correspondants à la livraison en Colissimo ou en point relais) sont offerts pour toute commande supérieure à 70 euros. VOTRE COMMANDE VOUS SERA EPÉDIÉE dans UN NAI MAXIMUM DE 5 JOURS à compter de la passation de la comm.

Les frais de livraison sont à votre charge pour toutes les autres destinations (ou pour une commande Inférieure à 70 euros à destination de la France métropolitaine).

 Le client participe aux frais d'expédition. En règle générale, la plupart des commandes arrivent dans un délai de 2 à 5 jours ouvrables pour des expéditions vers la France métropolitaine. Les estimations de date de livraison des données sur le site ne le sont qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d'esprit nomade

Les clients n'ont pas le droit de réclamer une indemnisation pour les délais de livraison, tant que la société Nomad établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, ou que ce ne soit pas le résultat d'une négligence de la part de la société d'esprits - Nomad.

En cas de retour de colis non réclamé par l'acheteur, ou non livré du fait d'une adresse incomplète ou erronée, le colis, à la demande de l'acheteur, pourra être à nouveau livré avec majoration des frais de port en vigueur. 

Droit de rétractation

Vous avez le droit légalement de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours à compter de la réception des biens objets de votre commande, par vous ou par un tiers désigné par vous. 

Le Présent Droit de Rétractation est Limité à Vos Achats sur le site, et non dans les points de Vente.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par courrier postal ou courrier électronique)

- Par Voie Postale à L'Aderesse Suivante : Esprit- Nomad Bougies 2, Impasse Adrien Rubirola 66180 Villeneuve de la Raho France




- Ou par Courriel à l'adresse suivante : espritsnomad@gmail.com 

Vous retournez ou rendez le bien à - Esprits-Nomad, 2, impasse Adrien Rubirola, 66180 Villeneuve de la Raho - sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard  14 après que vous nous communiquerez votre décision de rétractation du présent contrat. Ce désar est le réputé respecté si vous Renvoyez le Bien Avant L'Epiration du Délai de 14 mois . Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

Vous devez renvoyer le produit dans son état d'origine, et vous êtes responsable de la dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement desdits produits.

Effets de la rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) à l'exception des frais de renvoi du bien, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Les procédons de la femestre en utilisant comm. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous avons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date de retenue étant celle du premier de ces faits.

Garanties

Vous Bénéficiez des Garanties Légales DÉtAILES DANS L'ENCADÉ CI-DESSOUS.

  • Garantie légale de conformité

Vous Bénéficiez D'UN DÉLAI DE DEDUX (2) Ans à Compter de la Délivrance du Bien pour Agir Sur la Fondation de la Garantie Légale.

En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, conformément à l'article L. 217-9 du Code de la consommation. Nous pouvons cependant choisir de ne pas procéder selon votre choix si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur des biens ou de l'importance du défaut.

Si la réparation ou le remplacement du bien sont impossibles, vous pouvez choisir entre la restitution d'une partie du prix ou la résiliation du contrat, conformément à l'article L. 217-10 du Code de la Consommation.

Durant les 24 mois suivant la délivrance des biens objets de votre commande, vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité.

  • Garantie contre les défauts de la chose vendue

Vous pouvez également exercer la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue telle que prévue par l'article 1641 du Code civil.

Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

Pour toutes demandes de garantie, merci de nous contacter par courrier à l'adresse Esprits-Nomad, 2, impasse Adrien Rubirola, 66180 Villeneuve de la Raho, France", ou par email à l'adresse espritsnomad@gmail.com 

Si les produits livrés présentent des malfaçons évidentes, des défauts de fabrication ou de dommages en transit, merci de nous signaler ces défauts immédiatement ou de le signaler au transporteur. Le non-signalement desdits défauts ne vous prive pas du bénéfice des garanties légales. 

Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité résultant de :

  • de tous dommages résultant d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

  • de tout dommage ne résultant pas de notre violation de nos obligations légales ou contractuelles (par exemple défaut d'accès au site du fait de la défaillance de votre fournisseur d'accès internet).

  • de tous dommages indirects. 

Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente, leur formation, interprétation, exécution, résiliation ou expiration sont soumises au droit français.

Tout litige relatif aux conditions générales présentes, à leur formation, interprétation, exécution, résiliation ou expiration relève de la compétence exclusive des juridictions françaises

Médiateur

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation relatif à la médiation des litiges de consommation, nous vous offrons un recours efficace à un dispositif de médiation de la consommation.

Le médiateur que nous vous proposons est : CNPM Dans les cas où nous serions incapables de résoudre un différend en utilisant notre procédure interne de résolution des litiges ou si le client n'est pas satisfait de la solution proposée par notre service interne de résolution des litiges, et si la plainte a été formée il ya moins d'un an, le client peut adresser sa réclamation à la CNPM par :

  • voie postale à l'adresse 

    27, avenue de la Libération
    42400 Saint-Chamond
    Téléphone : +33 (0)9 88 30 27 72

En toutes hypothèses, nous vous :

- Ferons Part de Notre-Incapacité à Résoudre le Litige nous Opposant, ET

- fournirons à ce moment-là les informations prévues par la loi concernant notre médiateur, y compris ses coordonnées, telles qu'exposées ci-dessus.

Propriété intellectuelle 

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